Mentions légales et Politique de confidentialité

Le Centre Archéologique des Pays Albigeois (CAPA) s’est donné comme objectif la recherche archéologique et historique, la protection et la mise en valeur du patrimoine archéologique, la diffusion de la connaissance de celui-ci auprès du plus large public. Le CAPA souhaite également contribuer à l’éveil et à la sensibilisation des jeunes à ce qui touche à l’archéologie.

Le Centre Archéologique des Pays Albigeois (CAPA) est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 :

Association : n° W811001584 du 15 février 2005 (Préfecture du Tarn)
SIREN : n° 500794 060
Adresse : 1 avenue de Saint-Pierre 81120 Lombers
Email : capa.archeo@gmail.com
Site web : https://capa-archeo.fr
Éditeur du site : Centre Archéologique des Pays Albigeois (CAPA)
Responsable éditorial : Centre Archéologique des Pays Albigeois (CAPA)
Développement site web : Centre Archéologique des Pays Albigeois (CAPA)
Hébergeur : PLANETHOSTER https://www.planethoster.fr/

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation de notre site avant d’en parcourir ses pages. En vous connectant sur notre site vous acceptez, sans réserves, les présentes modalités.

Dans le présent document, « Notre site » référence le site web https://capa-archeo.fr

Conditions d’utilisation

Notre site est élaboré en différents langages web pour un meilleur confort d’utilisation, un graphisme plus agréable et des foctionnalités de communication. Nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes.

Le Centre Archéologique des Pays Albigeois (CAPA) met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute est invité à nous signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile.

Le Centre Archéologique des Pays Albigeois (CAPA) n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies

Notre site peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies informatiques pour des besoins de statistiques, d’affichage et de connexion.

Les cookies informatiques désignent des fichiers textes que le serveur (le site internet) que vous visitez enregistre sur votre terminal dans l’espace de stockage du navigateur utilisé.

Les cookies informatiques stockent différentes données permettant le contrôle général du site (statistiques, marketing, sécurité,…) et la personnalisation des pages affichées en vue de vos prochaines interactions avec ce site (votre compte, votre parcours,…)

Certaines parties d’un site internet ne peuvent être pleinement fonctionnelles sans l’acceptation des cookies.

Les coockies utilisés par notre site sont de deux types :

Techniques (obligatoires) : utilisés par WordPress et ses extensions fonctionnelles choisies pour le bon fonctionnement de notre site
Statistiques (optionnels) : utilisés par Google Analytics, WP Statistics, Matomo Analytics pour mieux comprendre l’utilisation qui est faite de notre site

Liens hypertextes

Notre site internet peut ouvrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Le Centre Archéologique des Pays Albigeois (CAPA) ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en relation avec notre site.

Le Centre Archéologique des Pays Albigeois (CAPA) ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs de notre site ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de notre site sans l’autorisation expresse et préalable du Centre Archéologique des Pays Albigeois (CAPA).

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en
direction de notre site, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur notre site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Le Centre Archéologique des Pays Albigeois (CAPA) se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu de notre site incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive du Centre Archéologique des Pays Albigeois (CAPA) et de leurs auteurs à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication,
même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit du Centre Archéologique des Pays Albigeois (CAPA). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Litiges

Les présentes conditions de notre site sont régies par les lois françaises et toutes contestations ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège du Centre Archéologique des Pays Albigeois (CAPA). La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles

Les conditions et données personnelles nécessaires à l’accès à – et à l’utilisation de – l’espace privé de notre site réservé aux membres du Centre Archéologique des Pays Albigeois (CAPA) sont régies par le Règlement Intérieur de l’association accepté lors de l’adhésion.

Les visiteurs anonymes de notre site ne sont pas tenus de nous communiquer leurs données personnelles. Cependant, ce principe comporte certaines exceptions.

En effet, pour certains services proposés par notre site (Formulaire de contact, Commentaires,…), vous pouvez être amenés à nous communiquer des données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société ou association, votre adresse électronique et votre numéro de téléphone.

Il est à noter que vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur le Centre Archéologique des Pays Albigeois (CAPA),

Nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site internet, notamment des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les pages que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés.

Vos informations personnelles sont conservées le temps nécessaire aux finalités que vous avez sollicitées et pour lesquelles vous nous les avez confiées.

Conformément au RGPD, vous disposez des droits d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer vos droits, contactez-nous via notre adresse mail.